Confidentialité
Ce que Rénov Habitat (fictif) fait de vos données. À compléter pour chaque client (voir docs/rgpd.md).
Responsable du traitement
[Nom de la structure cliente, adresse, contact pour exercer vos droits.]
Données traitées
- Votre compte : nom, adresse e-mail, rôle, date de dernière connexion.
- Ce que vous saisissez dans l'outil : [à décrire selon le module métier].
- Journal de sécurité : connexions et actions sensibles, sans contenu.
Durées de conservation
- Compte désactivé : anonymisé 12 mois après sa désactivation.
- Journal de sécurité : 12 mois.
- Sauvegardes : [14] jours.
- [Données métier : durée à fixer avec le client.]
Vos droits
Vous pouvez télécharger vos données depuis « Mon compte ». Pour les faire corriger ou supprimer, adressez-vous à un responsable de votre structure. Vous pouvez aussi saisir la CNIL.
Hébergement
[Hébergeur, pays ; certification HDS si des données de santé sont traitées.]